Présenté par MM. Christian POIMBŒUF, directeur des ressources humaines, et Jérôme HUBIN (direction médico-administrative) à la CME du 10 décembre 2013, qui a émis un avis favorable par 57 voix pour et 4 abstentions.
Présenté par M. Christian POIMBŒUF, directeur des ressources humaines, à la CME du 10 décembre 2013.
