Présentation
La cellule Qualité et sécurité des soins & conditions d'accueil et de prise en charge des usagers (QSS & CAPCU)
La loi hôpital, patient, santé, territoire (HPST) confie conjointement au président de la commission médicale d’établissement (CME) et au directeur général la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins (QSS), ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers (CAPCU).
La CME contribue à l’élaboration de cette politique, notamment en proposant au directeur général un programme d’action que le président de la CME présente au directoire.
La cellule QSS & CAPCU, créée en juin 2012, permet une concertation pluridisciplinaire des soignants (personnels médicaux et non médicaux) et une mobilisation autour de sujets de QSS & CAPCU.
Pilotée par le président de la CME, le Pr Rémi SALOMON, elle coordonne les diverses instances impliquées :
- CME ;
- commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles (COMÉDIMS) ;
- comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) ;
- équipe opérationnelle d’hygiène (ÉOH) centrale ;
- comité de coordination des vigilances et des risques associés aux soins (CoVIRIS) ;
- comité de liaison en alimentation et nutrition (CLAN) ;
- comité de lutte contre la douleur – soins palliatifs (CLUD-SP) ;
- commission centrale de concertation avec les usagers (3CU) ;
- commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) ;
- directions fonctionnelles du siège.
Le coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins (CGRAS), le le Dr David OSMAN, et la responsable du système de management de la qualité et de la sécurité de la prise en charge médicamenteuse et des dispositifs médicaux (RSMQ PECM-DM), le Dr Michel DJIBRÉ, siègent également à la cellule QSS & CAPCU.
La cellule se réunit tous les mois et accueille régulièrement des invités extérieurs en vue de partager les points de vue et identifier des priorités. Ses travaux sont publiés sur le site internet de la CME. Un thème relatif à la QSS & CAPCU est présenté à chaque CME (diaporamas).
Une modification du règlement intérieur approuvée à l'unanimité par la CME du 8 décembre 2015 et par le conseil de surveillance du 10 décembre 2015 a institutionnalisé la cellule QSS & CAPCU.
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