Déontologie

• Lettre de mission du 8 février 2022 adressée à M. Lionel COLLET, président du collège de déontologie de l'AP-HP par le directeur général, le président de la CME et le président de la conférence des doyens d'Île-de-France
   

• L'office de l'intégrité scientifique de l'AP-HP : diaporama présenté par le P^r Marc SAMAMA à la CME du 14 mai 2024
• Point sur la mise en place d’un office de l’intégrité scientifique de l’AP-HP : diaporama présenté au bureau de la CME du 22 février 2022 par le P^r Nicolas DANCHIN, M. Milan LAZAREVIC)
• Lettre de mission du 9 mars 2020 adressée au P^r Nicolas DANCHIN par le président de la CME, le directeur général et le vice-président recherche du directoire
   

• Composition
• Rôle et missions
• Diaporama présenté à la CME du 19 septembre 2023 par M. Lionel COLLET, ex-président du collège de déontologie
• Diaporama présenté à la CME du 1^er décembre 2020 par M. Lionel COLLET, président du collège de déontologie de l'AP-HP
• Contact : college.deontologie@aphp.fr
   
• Rapports d'activité
  • ​Rapport 2018-2021
  • Rapport 2021-2022
     
• Lettres d'information
  • juillet 2023
     
• Arrêté du directeur général du 29 juillet 2021 portant nomination des membres du collège de déontologie de l'AP-HP
• Arrêté du directeur général du 22 juillet 2021 relatif aux attributions et à la composition du collège de déontologie de l'AP-HP
• arrêté du directeur général de l'AP-HP du 3 mars 2020 modifiant son arrêté du 21 décembre 2017 relatif à la composition et aux missions du collège de déontologie
• arrêté du directeur général de l'AP-HP du 26 décembre 2017 relatif à la composition et aux missions du collège de déontologie
• arrêté du directeur général de l'AP-HP du 30 novembre 2017 relatif aux attributions et à la composition du collège de déontologie de l'AP-HP
   

► Conseil national de l''Ordre des médecins

• Communication du médecin sur son activité professionnelle : courrier adressé le 8 septembre 2022 par le D^r François ARNAULT, président du Conseil national de l'Ordre des médecins, au P^r Rémi SALOMON, président de la commission médicale d'établissement (CME) de l'AP-HP

• code de déontologie médicale (édition 2019)
• loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires
• loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits des fonctionnaires
• décret n° 2017-519 du 10 avril 2017 relatif au référent déontologue dans la fonction publique