Déontologie

• Lutte contre la désinformation médicale
  • Lettre de mission du 8 février 2022 adressée à M. Lionel COLLET, président du collège de déontologie de l'AP-HP par le directeur général, le président de la CME et le président de la conférence des doyens d'Île-de-France
     
• Intégrité scientifique
  • Charte pour l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la recherche et les publications à l’AP‑HP et adhésion à à la Coalition pour l’avancement de l’évaluation de la recherche :
    
    • diaporama présenté par le P^r Marc SAMAMA, président de l'office d'intégrité scientifique de l'AP-HP, à la CME du 21 avril 2026
    • charte
    • COARA
  • Postage et publication des résultats de la recherche : diaporama présenté par M. Serge BUREAU (direction de la recherche clinique et de l'innovation) et le P^r Marc SAMAMA, président de l'office d'intégrité scientifique de l'AP-HP, à la CME du 16 septembre 2025
  • L'office de l'intégrité scientifique de l'AP-HP : diaporama présenté par le P^r Marc SAMAMA à la CME du 14 mai 2024
  • Point sur la mise en place d’un office de l’intégrité scientifique de l’AP-HP : diaporama présenté au bureau de la CME du 22 février 2022 par le P^r Nicolas DANCHIN, M. Milan LAZAREVIC)
  • Lettre de mission du 9 mars 2020 adressée au P^r Nicolas DANCHIN par le président de la CME, le directeur général et le vice-président recherche du directoire
     
• Collège de déontologie de l'AP-HP
  • Composition
  • Rôle et missions
  • Procédure de recueil et de traitement des signalements émis par un lanceur d'alerte :
    • Diaporama présenté à la CME du 11 février 2025 par M^me Françoise TOMÉ, présidente du collège de déontologie
    • Procédure
  • Diaporama et rapport d'activité 2025 orésentés à la CME du 16 juin 2025 par M^me Françoise TOMÉ, présidente du collège de déontologie
  • Diaporama présenté à la CME du 19 septembre 2023 par M. Lionel COLLET, ex-président du collège de déontologie
  • Diaporama présenté à la CME du 1^er décembre 2020 par M. Lionel COLLET, président du collège de déontologie de l'AP-HP
  • Contact : college.deontologie@aphp.fr
     
  • Rapports d'activité
    • ​Rapport 2025
    • Rapport 2024
    • Rapport 2018-2021
    • Rapport 2021-2022
       
  • Lettres d'information
    • juillet 2023
       
  • Arrêté du directeur général du 29 juillet 2021 portant nomination des membres du collège de déontologie de l'AP-HP
  • Arrêté du directeur général du 22 juillet 2021 relatif aux attributions et à la composition du collège de déontologie de l'AP-HP
  • arrêté du directeur général de l'AP-HP du 3 mars 2020 modifiant son arrêté du 21 décembre 2017 relatif à la composition et aux missions du collège de déontologie
  • arrêté du directeur général de l'AP-HP du 26 décembre 2017 relatif à la composition et aux missions du collège de déontologie
  • arrêté du directeur général de l'AP-HP du 30 novembre 2017 relatif aux attributions et à la composition du collège de déontologie de l'AP-HP
     

► Conseil national de l''Ordre des médecins

• Communication du médecin sur son activité professionnelle : courrier adressé le 8 septembre 2022 par le D^r François ARNAULT, président du Conseil national de l'Ordre des médecins, au P^r Rémi SALOMON, président de la commission médicale d'établissement (CME) de l'AP-HP
• Textes
  • code de déontologie médicale (édition 2019)
  • loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires
  • loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits des fonctionnaires
  • décret n° 2017-519 du 10 avril 2017 relatif au référent déontologue dans la fonction publique

► Laïcité

• guide de l'AP-HP : la laïcité à l'hôpital (novembre 2025)
• diaporama présenté par le P^r Lionel COLLET, président du collège de déontologie de l'AP-HP et référent laïcité, et M^me Marie-Charlotte DALLE, directrice des affaires juridiques, présenté à la CME du 6 décembre 2022