Déontologie
- Lutte contre la désinformation médicale
- Lettre de mission du 8 février 2022 adressée à M. Lionel COLLET, président du collège de déontologie de l'AP-HP par le directeur général, le président de la CME et le président de la conférence des doyens d'Île-de-France
- Lettre de mission du 8 février 2022 adressée à M. Lionel COLLET, président du collège de déontologie de l'AP-HP par le directeur général, le président de la CME et le président de la conférence des doyens d'Île-de-France
- Intégrité scientifique
- Point sur la mise en place d’un office de l’intégrité scientifique de l’AP-HP : diaporama présenté au bureau de la CME du 22 février 2022 par le Pr Nicolas DANCHIN, M. Milan LAZAREVIC)
- Lettre de mission du 9 mars 2020 adressée au Pr Nicolas DANCHIN par le président de la CME, le directeur général et le vice-président recherche du directoire
- Collège de déontologie de l'AP-HP
- Composition
- Rôle et missions
- Diaporama présenté à la CME du 1er décembre 2020 par M. Lionel COLLET, président du collège de déontologie de l'AP-HP
- Contact : college.deontologie@aphp.fr
- arrêté du directeur général de l'AP-HP du 3 mars 2020 modifiant son arrêté du 21 décembre 2017 relatif à la composition et aux missions du collège de déontologie
- arrêté du directeur général de l'AP-HP du 26 décembre 2017 relatif à la composition et aux missions du collège de déontologie
- arrêté du directeur général de l'AP-HP du 30 novembre 2017 relatif aux attributions et à la composition du collège de déontologie de l'AP-HP
- Textes
- code de déontologie médicale (édition 2019)
- loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires
- loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits des fonctionnaires
- décret n° 2017-519 du 10 avril 2017 relatif au référent déontologue dans la fonction publique
Fichier attaché | Taille |
---|---|
![]() | 1.14 Mo |
![]() | 176.38 Ko |
![]() | 139.5 Ko |
![]() | 757.07 Ko |
![]() | 454.08 Ko |
![]() | 151.09 Ko |
![]() | 663.11 Ko |
![]() | 186.14 Ko |
![]() | 418.72 Ko |
![]() | 637.12 Ko |
![]() | 874.09 Ko |
Date de publication:
Jeudi, Décembre 3, 2020