Présentation

La cellule Qualité et sécurité des soins & conditions d'accueil et de prise en charge des usagers (QSS & CAPCU)

La loi hôpital, patient, santé, territoire (HPST) confie conjointement au président de la commission médicale d’établissement (CME) et au directeur général la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins (QSS), ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers (CAPCU).

La CME contribue à l’élaboration de cette politique, notamment en proposant au directeur général un programme d’action que le président de la CME présente au directoire.

Pour assurer cette mission, le Pr Loïc CAPRON, président de la CME, a créé en juin 2012 la cellule QSS & CAPCU (diaporama). Elle permet une concertation pluridisciplinaire des soignants (personnels médicaux et non médicaux) et une mobilisation autour de sujets de QSS & CAPCU.

Pilotée par le président de la CME, le Pr Noël GARABÉDIAN, elle coordonne les diverses instances impliquées :

  • CME ;
  • commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles (COMÉDIMS) ;
  •  comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) ;
  • équipe opérationnelle d’hygiène (ÉOH) centrale ;
  • comité de coordination des vigilances et des risques associés aux soins (CoVIRIS) ;
  • comité de liaison en alimentation et nutrition (CLAN) ;
  • comité de lutte contre la douleur – soins palliatifs (CLUD-SP) ;
  • commission centrale de concertation avec les usagers (3CU) ;
  • commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) ;
  • directions fonctionnelles du siège.

Le coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins (CGRAS), le Pr Christian RICHARD, et la responsable du système de management de la qualité et de la sécurité de la prise en charge médicamenteuse (RSMQ), le Pr Béatrice CRICKX, siègent également à la cellule QSS & CAPCU.

La cellule se réunit tous les mois et accueille régulièrement des invités extérieurs en vue de partager les points de vue et identifier des priorités. Ses travaux sont publiés sur le site internet de la CME. Un thème relatif à la QSS & CAPCU est présenté à chaque CME (diaporamas).

Une modification du règlement intérieur approuvée à l'unanimité par la CME du 8 décembre 2015 et par le conseil de surveillance du 10 décembre 2015 a institutionnalisé la cellule QSS & CAPCU.

La CME a aussi mis en place un groupe de travail ad hoc Hospitalité, incluant des représentants des usagers.


 

Modification du règlement intérieur institutionnalisant la cellule QSS & CAPCU

La CME du 8 décembre 2015 et le conseil de surveillance du 10 décembre 2015 ont approuvé à l'unanimité une modification du règlement intérieur institutionnalisant la cellule QSS & CAPCU créée par le Pr Loïc CAPRON, président de la CME, en juin 2012.

Organisation et projet de la CME pour la gestion de la QSS & CAPCU

Organisation et projet de la CME pour la gestion de la qualité et de la sécurité des soins (QSS) et des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers (CAPCU), présentés par le Dr Marie-Laure PIBAROT et le Pr Christian RICHARD à la CME du 8 janvier 2013.

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