Organisation

Formations restreintes

Questions examinées Composition restreinte
  • Membres
questions individuelles relatives aux personnels temporaires et contractuels ou exerçant à titre libéral D
  1. PU-PH
  2. MCU-PH
  3. PH
  4. Personnels temporaires, non titulaires et contractuels ou exerçant à titre libéral
questions individuelles relatives aux PH C

Délégations de compétences de la CME aux CMEL & du président de la CME aux présidents des CMEL

1. CME

La CME du 3 novembre 2020 a approuvé à la majorité absolue (41 voix pour, 11 contre, 5 bulletins blancs) la délibération portant délégation de certaines de ses compétences aux CME locales. Elle a été informée des compétences que le président de la CME délèguera aux présidents des CME locales après information du directoire de l'AP-HP.

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