► Budget : PGFP, ÉPRD, décisions modificatives, comptes clos
► Centres de maladies rares
► « Circulaire frontière » :
► Codage
► Facturation, recouvrement, créances irrécouvrables
► Facturation des malades étrangers
► Facturation des chambres individuelles
► Missions d’enseignement, de recherche, de référence et d’innovation (MERRI)
► Parc immobilier, projets immobiliers & plans de travaux
► Plan d’équipement médical
► Rapports de la Chambre régionale des comptes
► Intéressement
► Urgences, psychiatrie, soins de suite et de réadaptation (SSR)
► Divers
Présenté par le Pr Guy SEBAG, vice-président de la sous-commission Activités - recettes (s-CAR), et de M. Didier LE STUM (direction de la politique médicale) à la CME du 9 octobre 2012.
Présenté par Mme Carine CHEVRIER, directrice des finances, à la CME du 9 octobre 2012.