Dernières nouvelles
Réunion plénière du 11 juin 2013 (voir les nouvelles et les diaporamas
Bureau de la CME du 29 mai 2013
Actualités de la CME
- L’hôtel-Dieu est au centre des préoccupations présentes de la CME.
- De nombreuses réactions ont suivi la décision de fermer les urgences de l’Hôtel-Dieu, que la directrice générale, Mme Faugère, a annoncée lors de la dernière CME (14 mai). Le 16 mai, par communiqué de presse, le président de la CME a rappelé le vote quasi unanime de la CME, le 13 novembre 2012, en faveur de cette fermeture pour des raisons de qualité et sécurité des soins ; demandant en outre que fonctionnent sur place 24h/24 et 7j/7 une consultation de médecine et une ambulance du Smur (service mobile d’urgence et de réanimation). Dans un autre communiqué, la CME propose un dialogue direct aux autorités politiques intéressées.
- La fermeture des urgences de l’Hôtel-Dieu mène à renforcer celles des hôpitaux AP-HP du centre de Paris (Cochin, Lariboisière et Saint-Louis, Saint-Antoine, Pitié-Salpêtrière), ainsi que leur aval chirurgical et surtout médical. Le président de la CME a collaboré avec la direction générale, la direction médico-administrative, la collégiale des urgentistes, la brigade des sapeurs pompiers de Paris, et les équipes médicales et administratives des groupes hospitaliers impactés pour assurer la meilleure redistribution possible des urgences au centre de Paris. Le président s’est aussi investi dans l’organisation des structures qui resteront à l’Hôtel-Dieu : consultation médicale de jour et de nuit, Smur, unité médico-judiciaire, salle Cusco (hospitalisation des malades en garde à vue). Lors de sa réunion du 9 juillet, la CME prendra connaissance des dispositions qui ont été prises dans ces divers domaines, qui représentent le premier acte du projet Hôtel-Dieu conduit par les Prs Jean-Yves Fagon et Pierre Lombrail et par Mme Sophie Albert. Du succès de ce premier acte dépendra la suite du projet Hôtel-Dieu, dont la CME attend une présentation complète, médicale, académique et économique, en janvier ou février 2014.
- La fermeture d’un site d’urgences au cœur d’une grande métropole et son remplacement par une consultation de médecine générale 24h/24, avec appui d’un Smur, représentent une initiative encore inédite en France, dont la CME et de nombreuses autres institutions attachées aux politiques de santé publique doivent attendre de très riches éclairages ; notamment sur la possibilité encore vivement débattue, mais sur des constats ténus ou théoriques, d’alléger la charge (ou l’amont) des urgences en proposant des « maisons médicales hospitalières » aux usagers. À un autre niveau, la consultation de l’Hôtel-Dieu pourrait faire évoluer les points de vue sur les coopérations entre la médecine générale et l’hôpital.
- Comme l’avait annoncé la ministre en charge de la santé dans son discours
du 4 mars (remise du rapport Couty sur le pacte de confiance pour
l’hôpital), la direction générale de l’offre de soins (DGOS) a entamé une
concertation pour faire évoluer les missions des CME. Une dépêche
d’APM International offre une première synthèse sur les évolutions à
attendre : élargissement des domaines où la CME sera consultée (mais en
maintenant le budget et les révisions des effectifs dans les domaines où elle
sera simplement informée) ; intégration d’étudiants en son sein.
- Le conseil de tutelle de l’agence régionale de santé d’Île-de-France
(Arsif) sur l’AP-HP, le 22 mai,
s’est principalement consacré à l’examen du budget (v. infra). L’Arsif y a aussi fourni quelques
précisions sur la manière dont le Copermo (comité interministériel de la
performance et de la modernisation de l’offre de soins hospitaliers) va examiner
et classer les demandes d’investissements immobiliers importants (>50 M€) :
l’Arsif opérera un premier tri
dans les dossiers que les établissements d’Île-de-France (y compris l’AP-HP) lui
auront transmis ; elle pourra donc écarter ceux qu’elle jugera ne pas être en
cohérence avec son projet sanitaire pour la région, notamment dans le domaine
des coopérations territoriales ; le Copermo n’examinera que les demandes qui
auront passé ce premier filtre et devrait rendre ses arbitrages dans un délai de
4 mois. L’enveloppe nationale annuelle des crédits Copermo sera de 350 M€ pendant dix ans.
Les soumissions de dossiers aux ARS se font chaque mois pair à partir d’octobre
2013. Notre directrice générale a déclaré son intention de soumettre le projet
d’Henri-Mondor (bâtiment RB2 [réanimation, blocs, biologie]) en octobre et celui
des hôpitaux Nord (Lariboisière et Bichat-Beaujon) en décembre prochains ; et en
février 2014, le projet Hôtel-Dieu (dont le montant dépassera 50 M€ mais qui
serait autofinancé en plus grande partie par la vente des immeubles du Siège
actuel).
- Deux modifications interviennent dans la composition du bureau de la CME
: après sa démission de la vice-présidence (14 mai dernier), le Dr
Georges Sebbane n’en fait plus
partie ; ayant pleinement repris sa présidence de la commission centrale
d’organisation de la permanence des soins (CCops, v. infra), le Dr
Michel Dru devient membre du
bureau.
- Le programme du séminaire CME L’AP-HP en Île-de-France (vendredi
20 et samedi 21 septembre prochains) sera adressé aux invités dans la prochaine
quinzaine.
Ordre du jour de la CME du 11 juin 2013
Informations communiquées par le président de la CME (Pr Loïc
Capron)
La CME sera
informée sur les actualités des deux prochaines semaines.
Élection du vice-président de la CME
Bactéries multirésistantes aux antibiotiques : nouvel état des lieux à
l’AP-HP (Dr Sandra Fournier, Prs Vincent Jarlier et Christian Richard)
Tandis que diminuent les
infections par Staphylococcus aureus résistant à la méticilline (Sarm), les épidémies dues aux
entérocoques résistants à la vancomycine (ERV) ne sont pas entièrement jugulées
dans nos hôpitaux et la fréquence des malades porteurs d’entérobactérie
résistante aux BLSE (bêta-lactamases à spectre étendu) continue d’y augmenter
régulièrement ; ce qui représente un authentique péril fécal avec des
conséquences organisationnelles et financières de plus en plus lourdes. Garante
de la qualité et sécurité des soins à l’AP-HP, la CME souhaite favoriser
l’attention de toute la communauté soignante à ces questions. En dix
minutes, l’équipe centrale d’hygiène hospitalière (Dr Fournier et Pr Jarlier) et le président du comité
central de lutte contre les infections nosocomiales (Clin), le Pr Richard, uniront leurs efforts pour
décrire le péril et promouvoir les méthodes préventives dont nous disposons pour
l’atténuer sans relâche : hygiène des mains, bonne gestion des excréments,
emploi raisonné des antibiotiques.
Bilan à mi-parcours du plan stratégique 2010-2014 de l’AP-HP (M.
Pierre-Emmanuel Lecerf)
La
CME a fait partie des instances qui ont demandé un tel bilan à mi-parcours :
pour disposer d’une perspective sur la trajectoire médicale, administrative et
économique de l’Institution ; pour dégager les actions prioritaires à mener dans
les 18 mois qui nous séparent de la fin du plan, tout en lançant la réflexion
sur la construction du futur plan (2015-2019). En 15 minutes, M. Lecerf résumera les principaux
enseignements du bilan pour la CME, touchant à la gouvernance (installation et
essor des groupes hospitaliers), l’offre de soins (restructurations, filières de
soins, qualité et sécurité des soins, accueil et prise en charge des usagers,
déploiement d’Orbis), la politique
hospitalo-universitaire (enseignement, recherche), les grandes évolutions
budgétaires (efficience, investissements, déficit, dette). Dès que possible, le
document de 30 pages que constitue ce bilan sera disponible sur notre site
Internet.
État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) 2013, plan global de
financement pluriannuel (PGFP) et compte financier 2012 de l’AP-HP
(Mme Carine Chevrier)
Avec, par rapport à 2012, a. des tarifs (recettes T2A) qui vont diminuer
de 1,08 %, b. des dotations Migac
(missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation) et Fir (fonds d’intervention régional) qui
vont baisser de 3,2 %, c. un effort d’efficience soutenu de 102 M€ pour les
groupes hospitaliers (dont 70 M€ par augmentation d’activité et 32 M€ par
maîtrise des dépenses), l’EPRD prévoit un déficit de 75 M€ (contre 70,3 M€ en
2012). L’objectif d’équilibre budgétaire est donc reporté de 2013 à 2015. Tout
cela permettrait en 2013 de maintenir une capacité d’autofinancement à 263 M€.
Mme Chevrier,
directrice économique et financière, des investissements et du patrimoine
(Defip) résumera toutes ces
données en 15 minutes. Le Dr Anne Gervais, présidente de la sous-commission
Finances et investissements de la CME, les commentera en cinq minutes.
La CME n’a pas d’avis à donner sur le budget, mais simplement à en être
informée. Trois remarques s’imposent déjà pourtant de notre part :
- les réductions des Migac et du Fir doivent absolument prendre en compte l’ensemble des missions d’intérêt général que nous remplissons, sans oublier la prise en charge de la précarité, des bactéries multirésistantes, des brûlés, des hépatites, ainsi que la recherche et l’innovation, etc. ;
- l’incapacité de l’Arsif à donner suite à l’engagement de la ministre en charge de la santé pour doter l’AP-HP d’un « fonds spécial pour l’investissement matériel médical de proximité avec un programme sur trois ans, afin de participer à l’amélioration des conditions de travail des équipes » (discours du 4 mars) ;
- l’injonction, incohérente au regard de la santé publique, à continuer de fonder l’équilibre budgétaire des hôpitaux sur une augmentation de l’activité (c’est-à-dire à pousser les recettes liées aux hospitalisations), quitte à y dégrader la qualité des soins.
Rapport annuel 2011 de la commission centrale d’activité libérale (Ccal) de l’AP-HP (M. Noël Renaudin)
M. Renaudin, membre de notre conseil de
surveillance, a été élu président de la Ccal en mars 2012. Pour la seconde fois,
il se livrera au difficile exercice de présenter en dix minutes le bilan
d’une commission dont il n’était pas membre. Son constat souligne un bon respect
global de la législation en matière d’activité libérale à l’AP-HP, avec
persistance d’irrégularités qui concernent une minorité de praticiens. En 2011,
300 de nos médecins exerçaient une telle pratique pour un total de 32 M€
d’honoraires perçus, avec reversement de 7,2 M€ de redevance à l’AP-HP. Ce bilan
ne prendra pas en compte les réformes intervenues cette année en conséquence de
la mission menée par Mme Dominique Laurent (rapport remis le 31 mars 2013 à
la ministre en charge de la santé). On ne s’attend guère à une simplification du
triple contrôle exercé par la Ccal
et les Cal locales des groupes
hospitaliers, par le conseil de l’Ordre des médecins et par la Caisse nationale
d’assurance maladie.
Travaux de la commission centrale d’organisation de la permanence des
soins (CCops, Dr Michel
Dru)
La permanence des
soins est une enjeu majeur de leur qualité et de leur sécurité. À l’AP-HP, elle
représente un coût annuel de 120 M€ (toutes charges comprises) dont l’Arsif ne finance que 66 M€ (en 2012 ; 60
M€ prévus en 2013) ; le reste à charge doit provenir des recettes liées aux
gardes et astreintes. Le Dr Dru présentera en 10 minutes
l’organisation des Cops centrale
et locales (groupes hospitaliers), avec les principaux enjeux qu’elles doivent
affronter : seuils d’activité en nuit profonde, gestion du temps de travail des
praticiens (incluant les repos de sécurité), prise en compte des visites du
dimanche dans les services, etc.
Sujets pour les futures réunions de la CME
- CME Réunion du 9 juillet
- Projet de l’Hôtel-Dieu : consultation H24, UMJ, Cusco (Pr Jean-Yves Fagon, Mme Sophie Albert)
- Problématique aiguë des urgences et grève programmée en octobre 2013 (Pr Bruno Riou)
- L’urologie à l’AP-HP (Dr Sophie Cohen)
- Missions, implantations et capacités des soins de longue durée à l’AP-HP (M. Jean-Baptiste Hagenmüller)
- Plan stratégique 2015-2019 de l’AP-HP : méthode d’élaboration, participation de la CME (Mme Sibyle Veil)
- Sans date fixée
- Rapport social 2012 de l’AP-HP (MM. Christian Poimbœuf et Jérôme Hubin)
- Mesures pour accroître la fidélité des personnels soignants (MM. Jérôme Hubin et Christian Poimbœuf)
- Transplantation hépatique à l’AP-HP (Prs Noël Garabedian et Michel Fournier)
- Transplantation cardiaque à l’AP-HP (Prs Jean-Noël Fabiani et Gérard Cheron)
- Fédération AP-HP du polyhandicap (Pr Thierry Billette de Villemeur, Dr Andoni Urtizberea)
- Réforme de la biologie, programme de certification des laboratoires (Pr Catherine Boileau, Dr Rémy Couderc)
- Projet ophtalmologique de l’AP-HP
- Projet de l’hôpital Trousseau
- Rapport de la commission chargée des médicaments et des dispositifs médicaux stériles (Comedims, Pr Philippe Lechat)
- Réflexions du groupe de travail sur la prévention des fugues des patients présentant des troubles cognitifs (Pr Yves de Prost)
- Point sur l’accueil des médecins étrangers en formation (Dr Florence Veber, Pr Jean-Yves Artigou)
- Point sur les comptes rendus d’hospitalisation (CRH) à l’AP-HP.
Le prochain bureau de la CME se réunira le 26 juin.
Présents bureau de la CME : Pr Thierry Bégué, Pr Catherine Boileau, Pr Loïc Capron, Pr Jean-Claude Carel, Pr Pierre Carli, Dr Rémy Couderc, Pr Béatrice Crickx, Dr Sophie Crozier, Dr Nicolas Dantchev, Dr Michel Dru, Pr Jacques Duranteau, Dr Anne Gervais, Dr Olivier Henry, Pr Paul Legmann, Pr Christian Richard, Pr Philippe Ruszniewski, Pr Guy Sebag, Pr Michel Zerah
Présents DMA (direction
médico-administrative) : M. Jean-Michel Diebolt, Mme
Françoise Fournier, M. Jérôme
Hubin, Mme Isabelle
Plantec, Mme Sophie
Terquem
Invités : Mme Carine Chevrier, M. Pierre-Emmanuel Lecerf, Mme Catherine Ravier, M. Noël Renaudin
Réunion plénière du 14 mai 2013 (voir les nouvelles et les diaporamas
Bureau de la CME du 24 avril 2013
Actualités de la CME
- Le 10 avril, la directrice générale, Mme Faugère, a réuni les présidents des 12 CME locales et les directeurs des 12 groupes hospitaliers (GH) de l’AP-HP, en présence des directeurs fonctionnels du siège, et des président et vice-président de la CME. L’essentiel des échanges a été médical, entre présidents de CME, portant sur le partage des tâches et des responsabilités entre les échelons central et local : gestion des structures et de personnels médicaux, stratégie médicale, investissements, relations avec le territoire de santé, etc. Le président de la CME a fait valoir la vision différente de l’AP-HP et de ses enjeux selon qu’on la considère depuis un GH ou depuis le siège. De meilleures coopérations sont à trouver entre ces deux échelons de gouvernance médicale, centrale et locale ; et ce dans un objectif de construction et d’ouverture, et dans le respect du Code de la santé publique (loi HPST) qui confie au président de la CME en personne de très lourdes responsabilités dans deux domaines clés de coordination : politique médicale ; qualité et sécurité des soins, et conditions d’accueil et de prise en charge des usagers (QSS & Capcu). À la suite de cette réunion, Loïc Capron s’est interrogé sur la double vice-présidence de Georges Sebbane, à la fois de la CME centrale et de la CME locale du GH Hôpitaux universitaires Paris–Seine-Saint-Denis. L. Capron a conclu à l’incompatibilité de ces deux mandats, à l’instar de ce que stipule le règlement intérieur pour les présidences de CME. Dans une courte déclaration, Georges Sebbane a annoncé au bureau de la CME qu’il optera pour la vice-présidence de la CME locale, tout en restant membre de la CME centrale. Il quittera la vice-présidence de la CME le 15 mai. L’élection d’un nouveau vice-président aura lieu lors de la réunion plénière du 11 juin. Le président a dit regretter mais comprendre ce choix, principalement justifié par une trop lourde charge de travail ; il a remercié Georges Sebbane pour toute l’aide qu’il lui a apportée dans les 16 premiers mois de son mandat.
- Le directoire du 16 avril a abordé trois sujets :
- l’accord cadre de coopération entre le centre hospitalier Sud-Francilien (Évry) et le GH hôpitaux universitaires Paris Sud, signé le 5 mars dernier par les directeurs de ces deux entités, M. Jean-Michel Toulouse et Mme Christine Welty ; la CME a de nouveau insisté sur le fait que de tels accords engagent l’AP-HP tout entière et doivent faire l’objet d’une concertation globale, impliquant aussi l’administration et la représentation médicale centrales ;
- le bilan à mi-parcours du plan stratégique de l’AP-HP, coordonné par M. Pierre-Emmanuel Lecerf, qui le présentera à la CME du 11 juin ;
- le rapport d’activité 2012 de la CCSIRMT (commission centrale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques), résumé par sa présidente, Mme Roselyne Vasseur, qui est disponible sur le site de la CME.
- La restructuration de l’Hôtel-Dieu de Paris est au cœur de multiples réflexions.
- Pour l’ophtalmologie, un comité de pilotage, réuni le 9 avril, a acté le regroupement fonctionnel des services de l’Hôtel-Dieu, Cochin, Lariboisière et Necker adultes, qui sont appelés à se réunir à Cochin après l’ouverture d’un nouveau bâtiment d’ophtalmologie (prévue fin 2016) ; les responsables d’activités (Prs Antoine Brezin, Jean-Marc Legeais et Pascale Massin) ont donné leur accord sur un projet commun qui pourra être rapidement mis en œuvre.
- Pour les urgences (SAU), l’agence régionale de santé d’Île-de-France (Arsif) instruit le principe et la date de leur fermeture, avec une attention particulière pour l’offre médicale de substitution (impact sur la répartition des urgences et de leur aval au centre de Paris, ouverture d’une consultation de médecine générale 24h/24 et 7j/7 à l’Hôtel-Dieu, présence sur place 24h/24 d’une ambulance SMUR).
- Pour les structures en relation avec la police et la justice, l’unité médico-judiciaire (UMJ) doit, au moins dans un premier temps, demeurer à l’Hôtel-Dieu ; le maintien de la salle Cusco n’est possible qu’en respectant intégralement la QSS & Capcu ; le Pr Christian Richard (CME), le Dr Caroline Rey (UMJ) et le Dr Dominique Brun-Ney (DMA) examinent la question et présenteront leurs conclusions à la CME (le 11 juin ou le 9 juillet).
- Pour la psychiatrie, l’unité de l’Hôtel-Dieu (Dr Nicolas Dantchev) pourra être reçue à la Pitié-Salpêtrière quand le SAU de l’Hôtel-Dieu fermera.
- La CME se réunira en séminaire à Paris les vendredi 20 (17h-20h30) et samedi 21 septembre (8h30-12h30) prochains sur le thème L’AP-HP en Île-de-France. Les invités de la CME seront :
- la directrice générale et des représentants des directions fonctionnelles du siège de l’AP-HP ;
- le président et les membres du conseil de surveillance de l’AP-HP ;
- le directeur général de l’Arsif et plusieurs ses collaborateurs impliqués dans les problématiques de l’AP-HP ;
- le président et quelques représentants de la conférence régionale des présidents de CME des hôpitaux généraux d’Île-de-France ;
- les doyens des facultés de médecine, de pharmacie et d’odontologie d’Île-de-France ;
- des représentants des établissements de santé privés d’intérêt collectif (Espic) d’Île-de-France ;
- le médecin général des armées et des représentants des hôpitaux militaires d’Île-de-France ;
- le président et des représentants de la fédération régionale de la FHF (fédération hospitalière de France).
Le lieu et le programme des exposés seront ultérieurement précisés.
Ordre du jour de la CME du 14 mai 2013
Informations communiquées par le président (Pr Loïc Capron) et le vice-président (Dr Georges Sebbane) de la CME
La CME sera informée sur les actualités des deux prochaines semaines.
Participation accrue des usagers aux instances des GH et des hôpitaux non rattachés à un GH (M. Thomas Sannié)
M. Sannié est membre du conseil de surveillance (CS) de l’AP-HP au titre des personnalités qualifiées. Il est représentant des usagers, vice-président du Collectif interassociatif sur la santé (CISS) et président de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) d’Île-de-France. Souhaitant une meilleure prise en compte des usagers dans nos GH et hôpitaux non rattachés (Hendaye, San Salvadour, Paul Doumer), il a soumis une motion au vote du CS le 15 mars. Les présidents des CME locales et des comités consultatifs médicaux (CCM) ayant émis un avis réservé, les deux représentants de la CME au CS (le Pr Christian Richard et Dr Alain Faye) ont déclaré leur intention de s’abstenir ; ce qui a entraîné le report du vote à la séance suivante, le 6 juin. Pour mieux éclairer le choix de la CME, M. Sannié lui exposera en dix minutes sa demande et les attendus de sa motion. La retenue des CME locales et des CCM tient principalement à deux raisons : (1) le corps médical considère s’être déjà fortement mobilisé pour favoriser la reconnaissance des usagers dans nos hôpitaux ; (2) il est réticent à admettre des règles trop strictes (charte) de participation contrôlée (rapport annuel) des usagers à la vie des services, des pôles et des hôpitaux. En regard de la motion de M. Sannié, la CME examinera la proposition d’amendement faite par le Pr Richard.
Échange avec M. Claude Évin, directeur général de l’Arsif, sur l’effort d’efficience et les investissements immobiliers de l’AP-HP
Comme le président de la CME l’a déclaré dans son discours de vœux du 9 janvier, les praticiens de l’AP-HP ont besoin de mieux comprendre notre trajectoire financière. Avec des restrictions budgétaires toujours plus rudes pour annuler le plus vite possible notre déficit et sans perspective d’investissements immobiliers d’envergure, nous redoutons la détérioration de notre offre de soins. Le piège est de ne pas collectivement assumer et ne pas faire publiquement admettre la nécessité de réduire la quantité de nos prestations pour en préserver la qualité. M. Évin exposera en vingt minutes le point de vue de notre tutelle.
Programme d’action de l’AP-HP pour l’amélioration continue de la QSS & Capcu (Pr Christian Richard et Dr Marie-Laure Pibarot)
La cellule centrale QSS & Capcu de l’AP-HP, présidée par le président de la CME, s’est réunie chaque mois depuis son installation en juin 2012. Conformément au Code de la santé publique, elle a élaboré un programme d’action en huit points, assortis chacun d’objectifs et d’indicateurs :
- gestion des événements indésirables graves associés aux soins,
- coordination du développement professionnel continu pour les médecins, pharmaciens, odontologistes et maïeuticiens,
- suivi des certifications des hôpitaux par la Haute autorité de la santé,
- lutte contre les infections associées aux soins,
- prise en charge des risques liés aux médicaments,
- prise en compte de la dénutrition,
- lutte contre la douleur,
- satisfaction des usagers.
Le Dr Pibarot et le Pr Richard résumeront ce programme en quinze minutes. Il sera ensuite présenté à la CSIRMT (23 mai), à la commission centrale de concertation avec les usagers (3CU, 27 mai), au comité technique d’établissement (CTE, 3 juin), au directoire (4 juin) et au conseil de surveillance (6 juin).
Bilan 2012 et perspectives 2013 portant sur les projets prioritaires du plan stratégique 2010-2014 (Mme Sibyle Veil)
Mme Veil, directrice du pilotage de la transformation, fera le point en quinze minutes sur ces chantiers qui accompagnent le plan stratégique 2010 2014 depuis son lancement en vue d’améliorer : (1) la qualité de la prise en charge des patients ; (2) les conditions de travail des personnels ; (3) la gestion des ressources. Le président de la CME est membre du comité de pilotage ad hoc qui suit les avancées de ces projets. Il souhaite en partager la perspective avec l’ensemble de la CME car il s’agit d’authentiques moteurs de progrès pour l’Institution.
Valorisation de l’innovation à l’AP-HP : idées et brevets (Mme Florence Ghrenassia) :
Centre hospitalier et universitaire, l’AP-HP contribue au progrès médical. Très régulièrement, ses personnels soignants découvrent des techniques, des matériels ou des médicaments susceptibles d’être brevetés. Mme Ghrenassia, directrice de l’office du transfert de technologie et des partenariats industriels de l’AP-HP donnera en dix minutes un aperçu de ce vaste champ d’actions qui ont engendré un revenu de 25,6 M€ en 2012. Trop de découvreurs connaissent encore mal la procédure des brevets et les aides disponibles ; et ce au risque de maladresses irréparables qui les priveront, ainsi que leur employeur, de la juste rétribution de leur génie inventif.
Conclusions du groupe de travail sur les évolutions de la révision annuelle des effectifs de praticiens hospitaliers (M. Jérôme Hubin, Pr Thierry Bégué)
M. Hubin présentera en dix minutes les mesures qui devraient permettre d’améliorer l’équité de la révision des effectifs 2014 (sur laquelle la CME commencera à travailler en octobre 2013), en y augmentant la participation des GH :
- assouplissement des règles d’ancienneté requise pour une titularisation et de reprise d’un poste de PH en cas de promotion hospitalo-universitaire ;
- échange direct des GH (présidents de la CME et de la sous-commission des effectifs médicaux locales) avec le groupe restreint de la CME qui prépare la révision globale.
Le maintien d’un arbitrage central permet seul de préserver les redéploiements institutionnels, indispensables à la réalisation et aux évolutions des projets stratégiques institutionnels. Le rôle des collégiales dans la sélection des postes et des candidats est à mieux préciser, mais le groupe n’a pu trouver de consensus sur ce point.
Sujets pour les futures réunions de la CME
- CME Réunion du 11 juin
- Situation de l’urologie adulte à l’AP-HP (Dr Sophie Cohen) ;
- Point sur le bilan à mi-parcours du plan stratégique 2010-2014 de l’AP-HP (M. Pierre-Emmanuel Lecerf) ;
- Précadrage de l’état prévisionnel de recettes et de dépenses (EPRD) 2013 de l’AP-HP (Mme Carine Chevrier) ;
- Travaux de la commission centrale d’organisation de la permanence des soins (CCops) à l’AP-HP (Dr Michel Dru) ;
- Examen des demandes de consultanat 2013-2014 (Pr Loïc Capron, séance restreinte en composition A).
- Sans date fixée
- Hôtel-Dieu : qualité et sécurité des soins et conditions d’accueil et de prise en charge des usagers dans la salle Cusco (Pr Christian Richard, Dr Caroline Rey, Dr Dominique Brun-Ney) ;
- Hôtel-Dieu : future organisation de l’unité médico-judiciaire et de la salle Cusco (Pr Jean-Yves Fagon, Mme Sophie Albert) ;
- Rapport social 2012 de l’AP-HP (MM. Christian Poimbœuf et Jérôme Hubin) ;
- Rapport annuel 2011 de la commission centrale d’activité libérale (M. Noël Renaudin) ;
- Mesures pour accroître la fidélité des personnels soignants (MM. Jérôme Hubin et Christian Poimbœuf) ;
- Missions, implantations et capacités des soins de longue durée à l’AP-HP (M. Jean-Baptiste Hagenmüller) ;
- Transplantation hépatique à l’AP-HP (Prs Noël Garabedian et Michel Fournier) ;
- Transplantation cardiaque à l’AP-HP (Prs Jean-Noël Fabiani et Gérard Cheron) ;
- Fédération AP-HP du polyhandicap (Pr Thierry Billette DE Villemeur, Dr Andoni Urtizberea) :
- Réforme de la biologie, programme de certification des laboratoires (Pr Catherine Boileau, Dr Rémy Couderc) ;
- Projet ophtalmologique de l’AP-HP ;
- Projet de l’hôpital Trousseau.
Le prochain bureau de la CME se réunira le 29 mai.
Présents bureau de la CME : Pr Thierry Bégué, Pr Catherine Boileau, Pr Loïc Capron, Pr Jean-Claude Carel, Dr Rémy Couderc, Pr Béatrice Crickx, Dr Sophie Crozier, Dr Nicolas Dantchev, Dr Patrick Dassier, Pr Marc Delpech, Pr Jacques Duranteau, Dr Alain Faye, Pr Philippe Grenier, Dr Olivier Henry, Pr Christian Richard, Pr Guy Sebag, Dr Georges Sebbane, Pr Michel Zerah
Présents DMA (direction médico-administrative) : M. Jean-Michel Diebolt, Pr Michel Fournier, M. Jérôme Hubin, Mme Isabelle Plantec, Mme Sophie Terquem
Invités : Dr Sophie Cohen