Déontologie
► Collège de déontologie de l'AP-HP
- Composition (2023)
- Rôle et missions
- Diaporama présenté à la CME du 1er décembre 2020 par M. Lionel COLLET, président du collège de déontologie de l'AP-HP
- Contact : college.deontologie@aphp.fr
- Rapports d'activité
- Lettres d'information
- Arrêté du directeur général du 29 juillet 2021 portant nomination des membres du collège de déontologie de l'AP-HP
- Arrêté du directeur général du 22 juillet 2021 relatif aux attributions et à la composition du collège de déontologie de l'AP-HP
- Arrêté du directeur général de l'AP-HP du 30 novembre 2017 relatif aux attributions et à la composition du collège de déontologie de l'AP-HP
- Loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
- Décret du 10 avril 2017 relatif au référent déontologue dans la fonction publique
► Conseil national de l''Ordre des médecins
- Communication du médecin sur son activité professionnelle : courrier adressé le 8 septembre 2022 par le Dr François ARNAULT, président du Conseil national de l'Ordre des médecins, au Pr Rémi SALOMON, président de la commission médicale d'établissement (CME) de l'AP-HP
Date de publication:
Mercredi, Mai 31, 2017