Règlement intérieur de l'AP-HP

Modifications du règlement intérieur de l'AP-HP approuvée par la CME du 9 juin 2020 à l'unanimité des votants et une abstention

♦ Projet de modification du règlement intérieur de l'AP-HP (documents préparés pour la CME du 10 mars 2020 qui, compte tenu des criconstances provoquées par l'épidémie de COVID, n'a pas donné son avis sur ce dossier reporté à une séance ultérieure) :

Modifications du règlement intérieur (approuvée à l'unanimité et 3 abstentions à la CME du 11 juin 2019) : conseils hospitaliers territoriaux, commissions médicales d'établissement locales (CMEL), commissions des soins, charte du bon usage du système d'information

Modification du règlement intérieur de l'AP-HP créant les départements médico-universitaires (DMU) (CME du 5 février 2019)

Règlement intérieur de l'AP-HP (édition 2019)

Modification du règlement intérieur de l'AP-HP approuvée à l'unanimité et une abstention par la CME du 7 mars 2017

Date de publication: 
Jeudi, Mars 9, 2017