♦ Règlement intérieur de l'AP-HP (édition 2021)
♦ Modification du règlement intérieur de l'AP-HP concernant les visiteurs médicaux approuvée par la CME du 4 mai 2021 à l'unanimité des votants et une abstention
♦ Modifications du règlement intérieur de l'AP-HP approuvée par la CME du 9 juin 2020 à l'unanimité des votants et une abstention
